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Les juges constitutionnels face à l'érosion démocratique
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Le contrôle constitutionnel à l'épreuve de l'érosion démocratique.




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Cet ouvrage propose une étude de droit constitutionnel comparé consacrée au rôle des juridictions constitutionnelles dans des contextes d’érosion démocratique.
À partir de décisions issues de plusieurs États, il analyse trois séquences : l’expansion des fonctions juridictionnelles, les mécanismes de consolidation constitutionnelle et les phénomènes de régression.
L’étude met en évidence la diversité des configurations institutionnelles et des pratiques de contrôle constitutionnel face aux transformations contemporaines des régimes libéraux.
On imaginait les démocraties s’effondrer sous les coups d’État. Elles
s’abîment aujourd’hui plus souvent dans l’apparence du respect du
droit. Les Constitutions restent en vigueur. Les élections continuent de
se tenir. Les parlements délibèrent. Les tribunaux siègent. Les contrepouvoirs,
pourtant, s’affaiblissent : la presse, l’Université, les juridictions
et organes de régulation sont pris pour cibles, les droits sont moins
garantis. Une érosion lente contre laquelle nul État n’est prémuni. Face
à cela, les juges constitutionnels sont en première ligne. Dépourvus de
l’épée comme de la bourse, ils sont confrontés à un dilemme : s’opposer
à cette tendance, au risque d’être emportés à leur tour, ou se soumettre
à ceux qui y contribuent.
De Johannesburg à Madrid, de New Delhi à Jérusalem, de Rome
à Washington, Julien Jeanneney raconte ces épreuves comme
autant d’histoires particulières. Il donne à comprendre le rôle et la
responsabilité de ces institutions – ce qui, à l’heure où les démocraties
vacillent, n’a jamais été si nécessaire.
Ancien élève de l’École normale supérieure, agrégé de droit public,
Julien Jeanneney est professeur à l’Université de Strasbourg et membre
de l’Institut universitaire de France.