Déclaration d’accessibilité

Les critères suivants du RGAA n'ont pas pu être validés sur l'ensemble de pages de l'échantillon.

Images

• [1.1] Chaque image porteuse d’information a-t-elle une alternative textuelle ?
• [1.2] Chaque image de décoration est-elle correctement ignorée par les technologies d’assistance ?
• [1.3] Pour chaque image porteuse d’information ayant une alternative textuelle, cette alternative est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• [1.8] Chaque image texte porteuse d’information, en l’absence d’un mécanisme de remplacement, doit si possible être remplacée par du texte stylé. Cette règle est-elle respectée (hors cas particuliers) ?

Cadres

• [2.1] Chaque cadre a-t-il un titre de cadre ?

Couleurs

• [3.1] Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la couleur. Cette règle est-elle respectée ?
• [3.2] Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?
• [3.3] Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d’interface ou les éléments graphiques porteurs d’informations sont-elles suffisamment contrastées (hors cas particuliers) ?

Multimédia

• [4.1] Chaque média temporel pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une transcription textuelle ou une audiodescription (hors cas particuliers) ?
• [4.7] Chaque média temporel est-il clairement identifiable (hors cas particuliers) ?

Tableaux

• [5.5] Pour chaque tableau de données ayant un titre, celui-ci est-il pertinent ?
• [5.6] Pour chaque tableau de données, chaque en-tête de colonne et chaque en-tête de ligne sont-ils correctement déclarés ?
• [5.7] Pour chaque tableau de données, la technique appropriée permettant d’associer chaque cellule avec ses en-têtes est-elle utilisée (hors cas particuliers) ?

Liens

• [6.1] Chaque lien est-il explicite (hors cas particuliers) ?
• [6.2] Dans chaque page web, chaque lien a-t-il un intitulé ?

Scripts

• [7.1] Chaque script est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d’assistance ?
• [7.3] Chaque script est-il contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ?
• [7.4] Pour chaque script qui initie un changement de contexte, l’utilisateur est-il averti ou en a-t-il le contrôle ?
• [7.5] Dans chaque page web, les messages de statut sont-ils correctement restitués par les technologies d’assistance ?

Éléments obligatoires

• [8.2] Pour chaque page web, le code source généré est-il valide selon le type de document spécifié ?
• [8.6] Pour chaque page web ayant un titre de page, ce titre est-il pertinent ?
• [8.7] Dans chaque page web, chaque changement de langue est-il indiqué dans le code source (hors cas particuliers) ?
• [8.9] Dans chaque page web, les balises ne doivent pas être utilisées uniquement à des fins de présentation. Cette règle est-elle respectée ?
• [8.10] Dans chaque page web, les changements du sens de lecture sont-ils signalés ?

Structuration de l’information

• [9.1] Dans chaque page web, l’information est-elle structurée par l’utilisation appropriée de titres ?
• [9.2] Dans chaque page web, la structure du document est-elle cohérente (hors cas particuliers) ?
• [9.3] Dans chaque page web, chaque liste est-elle correctement structurée ?
• [9.4] Dans chaque page web, chaque citation est-elle correctement indiquée ?

Présentation de l’information

• [10.1] Dans le site web, des feuilles de styles sont-elles utilisées pour contrôler la présentation de l’information ?
• [10.2] Dans chaque page web, le contenu visible porteur d’information reste-t-il présent lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?
• [10.3] Dans chaque page web, l’information reste-t-elle compréhensible lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?
• [10.4] Dans chaque page web, le texte reste-t-il lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu’à 200%, au moins (hors cas particuliers) ?
• [10.5] Dans chaque page web, les déclarations CSS de couleurs de fond d’élément et de police sont-elles correctement utilisées ?
• [10.6] Dans chaque page web, chaque lien dont la nature n’est pas évidente est-il visible par rapport au texte environnant ?
• [10.7] Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est-elle visible ?
• [10.8] Pour chaque page web, les contenus cachés ont-ils vocation à être ignorés par les technologies d’assistance ?
• [10.14] Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant via les styles CSS uniquement peuvent-ils être rendus visibles au clavier et par tout dispositif de pointage ?

Formulaires

• [11.1] Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette ?
• [11.2] Chaque étiquette associée à un champ de formulaire est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• [11.4] Dans chaque formulaire, chaque étiquette de champ et son champ associé sont-ils accolés (hors cas particuliers) ?
• [11.5] Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils regroupés, si nécessaire ?
• [11.6] Dans chaque formulaire, chaque regroupement de champs de même nature a-t-il une légende ?
• [11.9] Dans chaque formulaire, l’intitulé de chaque bouton est-il pertinent (hors cas particuliers) ?
• [11.10] Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il utilisé de manière pertinente (hors cas particuliers) ?
• [11.11] Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il accompagné, si nécessaire, de suggestions facilitant la correction des erreurs de saisie ?
• [11.13] La finalité d’un champ de saisie peut-elle être déduite pour faciliter le remplissage automatique des champs avec les données de l’utilisateur ?

Navigation

• [12.8] Dans chaque page web, l’ordre de tabulation est-il cohérent ?
• [12.9] Dans chaque page web, il ne doit pas exister de piège au clavier. Cette règle est-elle respectée ?
• [12.11] Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant au survol, à la prise de focus ou à l’activation d’un composant d’interface sont-ils si nécessaire atteignables au clavier ?

Consultation

• [13.1] Pour chaque page web, l’utilisateur a-t-il le contrôle de chaque limite de temps modifiant le contenu (hors cas particuliers) ?
• [13.2] Dans chaque page web, pour chaque ouverture de nouvelle fenêtre, l’utilisateur est-il averti ?
• [13.3] Dans chaque page web, chaque document bureautique en téléchargement possède-t-il, si nécessaire, une version accessible (hors cas particuliers) ?

Aucun contenu n'a fait l'objet d'une dérogation.

Modules tiers

Les modules suivants sont exemptés de l'audit. Le principe de non-interférence a été vérifié et leur présence n'entrave pas l'accès au reste du contenu.

• Lecteur vidéo Youtube
• Gestionnaire de cookies Didomi
• Visionneuse PDF Calameo
• Iframe de paiement Stripe

Applications tierces

Certaines pages importantes se trouvent en dehors du périmètre fonctionnel et technique de ce site. Les pages suivantes sont sous la responsabilité d'autres services du groupe et doivent faire l'objet d'un audit spécifique :

• Authentification
• Création de compte
• Mot de passe oublié