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Propriété littéraire et artistique. 4e éd.
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La propriété littéraire et artistique, qui régit les droits des auteurs et des auxiliaires de la création, traverse une mutation profonde. Ce Mémento offre une analyse complète de cette discipline, désormais indissociable de la mondialisation et de la révolution numérique.
L'émergence de l'intelligence artificielle (IA) et de la numérisation transforme radicalement la gestion des œuvres. Cet ouvrage décrypte les conséquences majeures de ces technologies :
- Apparition de nouveaux outils d'aide à la création et de formes d'œuvres inédites.
- Utilisation de la propriété intellectuelle comme arme stratégique et levier de retour sur investissements.
- Évolution du statut de l'auteur : contrats de travail, contrats de commande et travail collaboratif.
- Explosion de l'exploitation des œuvres à l'échelle internationale, portée par le numérique.
La maîtrise de cette matière est devenue capitale dans une société de l'information en pleine expansion. L'ouvrage explore les interactions complexes entre le droit d'auteur, les droits voisins et les autres normes juridiques :
- Confrontation avec le droit de la concurrence et les droits de l'homme.
- Influence prépondérante du droit communautaire (Union européenne) et des traités internationaux.
- Transformation des modes de commercialisation et de l'utilisation des contenus protégés.
L'objet de ce Mémento est de présenter la matière selon un plan classique, avec une approche simple et accessible. Il n'élude aucune difficulté et suit de près l'évolution de la discipline pour offrir des grilles de lecture adaptées aux enjeux du XXIe siècle.