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Méga Code Civil 2022/2023, 1ère Partie

185,00 € TTC

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Collectif

Une incroyable richesse documentaire, des dizaines de milliers d'arrêts non publiés.

  • Une richesse inégalée : des dizaines de milliers de décisions de jurisprudence supplémentaires analysées.
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  • Un supplément de substance juridique exclusif !
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Le Mégacode civil Dalloz offre aux utilisateurs du Code civil un supplément de substance juridique exclusif : dans une zone d’annotations de jurisprudence spécifique, après la jurisprudence du « petit » Code civil, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l’interrogation systématique des bases de données juridiques. 
Le Mégacode civil a fait peau neuve. Sur la forme d’abord, il est désormais divisé en 2 parties : la première, comprend les articles 1er à 1099-1 du code civil, c’est-à-dire les généralités sur la loi, les personnes, les biens, et le droit des successions et des libéralités. La 2e partie, de l’article 1100 à la fin du code civil comprend le droit des contrats et des obligations, la preuve, les contrats spéciaux, les régimes matrimoniaux, les sûretés…

Sur le fond ensuite, cette édition voit la création d’une nouvelle zone FOCUS, à la suite des annotations spécifiques du mégacode, afin d’explorer de façon très fine certaines points de jurisprudence.

Cette édition comprend plusieurs dizaines de milliers de décisions référencées, donnant une vision plus précise et plus pratique de la jurisprudence, mêlant illustrations, chiffrages et descriptions de tendance permettant d’en comprendre l’évolution et d’en faire bon usage.

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Le Mégacode civil entièrement refondu, 2 volumes, des Focus, plus de 100 000 décisions citées…

Depuis près de 25 ans, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l’interrogation systématique des bases de données juridiques. Il ajoute ainsi à la richesse du Code civil Dalloz une sélection approfondie de décisions pertinentes dans une zone spécifique d’annotations.

La présente édition ne fait pas exception, avec plus de 100 000 décisions citées, et avec la création d’une zone supplémentaire d’annotations, le FOCUS, décrivant uneproblématique particulière émergeant d’un contentieux fourni.

Le Mégacode civil fait désormais l’objet d’une parution endeux volumes. Le second, millésimé 2021-2022, traite des articles 1100 à 2534 (contrats, obligations, responsabilité, preuve, régimes matrimoniaux, contrats spéciaux, prescription, sûretés…).

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Fiche technique

  • Matière(s) : Droit civil, Multimatières
  • Format 160x240
  • Date de parution : 24/11/2021
  • Code EAN :
  • Nombre de pages : 2960
  • Support : Papier
  • Collection : Codes Dalloz Universitaires et Pro
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