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Les juridictions spécialisées

NOUVEAU

Bilan et perspectives

48,00 € TTC

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Auteur(s) :
Benjamin Ricou

Focus sur les juridictions spécialisées.

  • Analyse transversale des juridictions spécialisées
  • Thématique rarement étudiée par la doctrine universitaire
  • Contributeurs spécialistes de la matière
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Aux côtés des juridictions à compétence générale gravite une constellation de juridictions qualifiées de « spécialisées » ou d’« exception ». Réparties sur l’ensemble du territoire français, ces juridictions, bien que régulièrement évoquées par la doctrine universitaire, demeurent souvent étudiées de manière parcellaire.

Rares sont les travaux ayant envisagé cette thématique dans son intégralité, c’est-à-dire par une analyse transversale des juridictions spécialisées relevant des sphères administrative, civile, pénale et constitutionnelle. Pourtant, de nombreuses problématiques méritent un examen approfondi : quelles formes revêt cette spécialisation ? Le phénomène présente-t-il une unité ? Quels objectifs sous-tendent la création de ces juridictions ? Contribuent-elles à renforcer la qualité de la justice ? Quelles alternatives existent à cette spécialisation institutionnelle ? Ne comporte-t-elle pas également certaines limites ? Faut-il en créer de nouvelles ou, à l’inverse, envisager des suppressions ? La spécialisation impose-t-elle des règles procédurales distinctes ? Comment ces juridictions s’insèrent-elles dans l’ordonnancement institutionnel ? Autant de questions qui exigent une réflexion rigoureuse.

Cet ouvrage s’inscrit dans une volonté d’analyse approfondie d’un enjeu sociétal d’envergure, afin d’éclairer les spécificités et les défis inhérents à la spécialisation juridictionnelle.

Issu d’un colloque organisé à la Faculté de Droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 en mars 2025, en partenariat avec la Cour de cassation et le Conseil d’État, cet ouvrage collectif propose une analyse approfondie des juridictions spécialisées dans l’ordre juridique français. Longtemps étudiées de manière fragmentée, ces juridictions font ici l’objet d’une réflexion transversale et globale, croisant les regards du droit public, du droit privé, du droit pénal, de l’histoire du droit et de la pratique juridictionnelle.

Les contributions réunies interrogent la notion même de juridiction spécialisée, ses fondements, ses formes et ses finalités, tout en mettant en lumière les enjeux institutionnels et procéduraux qu’elle soulève. L’ouvrage examine successivement les origines et les critères de la spécialisation, le régime juridique et le fonctionnement de ces juridictions, ainsi que la question de leur maintien ou de leur suppression.

Enfin, plusieurs témoignages de praticiens illustrent concrètement la diversité et le rôle essentiel des juridictions spécialisées dans le fonctionnement du service public de la justice. Par son approche rigoureuse et interdisciplinaire, cet ouvrage offre un bilan critique et des perspectives utiles sur un phénomène central de l’organisation judiciaire contemporaine.

Fiche technique

  • Matière(s) : Multimatières
  • Format 157x240
  • Date de parution : 27/08/2026
  • Code EAN :
  • Nombre de pages : 250
  • Support : Papier
  • Collection : Thèmes et commentaires
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