Préface, Chantal Arens

Introduction, Béatrice Parance

Première partie : Faut-il modifier l’appréhension du fait générateur ?

• Mireille Bacache, Les mutations des faits générateurs, (faute, fait d’autrui, produits défectueux, devoir de vigilance) : anticipation des risques et garantie de réparation des risques réalisés
• Anne Danis-Fatôme, Mutations environnementales et redéfinition de la faute de la personne morale
• Philippe Grandcolas, Faut-il modifier le fait générateur au vu des causes scientifiques de la perte de biodiversité ?

Deuxième partie : Faut-il modifier l’appréhension du lien de causalité ?

• Philippe Brun, Les mutations de l’imputabilité
• Corinne Lepage, Les mutations de la causalité et le juge administratif
• Simon Deakin, Les mutations de la causalité : approche de Common Law
• François Vallaeys, Les mutations de la causalité et les défauts de la causalité « injuste » : approche philosophique
• Marcel Goldberg, Les mutations de la causalité : regard d’un épidémiologiste
• Rémy Slama, La causalité en santé environnementale. Est-elle compatible avec celle des tribunaux ?
• Taro Nakahara, Les mutations de la causalité en matière épidémiologique : regard de droit japonais

Troisième partie : Comment rendre plus effectives les réparations, sanctions et préventions des préjudices écologiques ?

• Gilles J. Martin, La réparation en nature du préjudice écologique : origine et difficultés de mise en œuvre
• Sébastien Mabile, La réparation du préjudice écologique : bilan et voies d’amélioration
• Jonas Knetsch, Comment rendre effective la réparation en nature du préjudice écologique ? Réflexions sur la place des nomenclatures et des fonds d’indemnisation
• Thibault Solilhac, L’effectivité de la réparation en nature du préjudice écologique : l’utilité du recours à la fiducie
• Mathilde Hautereau-Boutonnet, Les actions préventives environnementales en droit de la responsabilité civile : où en sommes-nous ?
• Amélie Fort-Besnard, Comment rendre effective la cessation de l’illicite ? Le prisme des contentieux climatiques devant les juridictions administratives