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Le renouveau des quasi-contrats

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Auteur(s) :
Lionel Andreu; Marc Mignot

Fort de ces analyses, un ouvrage incontournable de la littérature juridique dédié aux sources des obligations.

  • Ouvrage sur un sujet juridique peu édité
  • Approches transversales : comparaisons et exemples
  • À jour de la réforme de 2016 sur les quasi-contrats

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L’ouvrage prend pour objet d’analyse un sujet passionnant, mais globalement délaissé par les auteurs et la doctrine : les quasi-contrats. Cette source d’obligations, a été largement revisitée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Cette réforme a tranché le débat relatif à l’existence de la notion de quasi-contrat. Les auteurs du colloque ont considéré que la définition légale du quasi-contrat constitue le point de référence de toute réflexion contemporaine. Au-delà de ce thème principal, cet ouvrage traite des approches transversales, telles que les fonctions comparées des quasi-contrats et le sort du quasi-contrat en droit international privé.

Fort de ces analyses, l’ouvrage constitue un incontournable de la littérature juridique dédié aux sources des obligations.

Fiche technique

  • Matière(s) : Droit civil
  • Format 157x240
  • Date de parution : 13/11/2025
  • Code EAN :
  • Nombre de pages : 250
  • Support : Papier