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Le droit du copyright anglo-américain. 2e éd.

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Auteur(s) :
Jean-Michel Bruguière
  • Ouvrage synthétique sur une notion souvent mal connue

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Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental.

Les questions suivantes seront successivement abordées :
- Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités)
- Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes)
- Contenu de la protection (place notamment des droits moraux)
- Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)

Le copyright est l'ensemble des droits exclusifs de nature économique conférés par la loi à des personnes, physiques ou morales, sur certaines catégories d'oeuvres et de produits culturels.

Le copyright, objet de ce livre, est le copyright anglo-américain. Il couvre en partie les droits, dits voisins, à l'exception du droit des artistes-intérprètes. Sa finalité est de mettre en valeur la richesse de ce système, sans ignorer, lorsque cela est possible, les liens qu'il entretient avec le droit d'auteur continental, à travers des questions aussi variées que l'objet des prérogatives, les conditions et les titulaires de la protection, la nature du droit, son exploitation, sa violation et les moyens de défenses.

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de master 1 et 2, aux praticiens du droit d'auteur (avocats, magistrats, juristes d'entreprises), aux universitaires et à toute personne qui souhaite connaître les principes directeurs de ce droit.

Fiche technique

  • Matière(s) : Droit civil
  • Format 115x170
  • Date de parution : 22/06/2023
  • Code EAN :
  • Nombre de pages : 234
  • Support : Feuilletable