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Le Code du Télétravailleur

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Auteur(s) :
Savine Bernard
  • Outil indispensable à tout employé.
  • Ouvrage écrit par un auteur spécialiste du droit du travail.

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Télétravail mode d'emploi

L’employeur peut promouvoir la qualité de vie au travail tout en minimisant les coûts de l’entreprise, allier nouvelles technologies et organisation du travail. Pour cela, il a la possibilité de recourir au télétravail et cette faculté est encore plus accessible depuis la loi du 29 mars 2018 ratifiant les ordonnances dites « Macron ». Désormais, l’employeur peut mettre en place cette organisation du travail par le biais d’un accord d’entreprise, d’une charte ou sur simple accord avec le salarié.

Par ailleurs, en cas de circonstances exceptionnelles (épidémie, cas de force majeure), il peut imposer le télétravail au salarié, sans requérir son accord.

Dans quelle mesure peut-il imposer le télétravail ? Comment choisir entre un accord collectif, une charte ou un simple accord avec le salarié ? Quels sont les droits et obligations de chacun ? Quels sont les risques liés à l’organisation du télétravail ? Qui prend en charge l’entretien du matériel ? Les règles sont-elles différentes dans le cadre de circonstances exceptionnelles ?

Fiche technique

  • Matière(s) : Droit civil, Sciences politiques et sociales
  • Format 80x120
  • Date de parution : 12/05/2021
  • Code EAN :
  • Nombre de pages : 192
  • Support : Feuilletable