La compliance

« Qu’est-ce que la compliance ? »
Il est intéressant de constater le malaise qu’une simple question peut entraîner. En effet, la compliance est mystérieuse tout en étant omniprésente. Chaque jour, la compliance influence le fonctionnement des grandes sociétés européennes et le comportement de leurs agents. Or, tout en étant omniprésente, la compliance reste difficile à définir. Cette difficulté pourrait résulter de l’étrangeté de la compliance. Une étrangeté littérale puisqu’elle s’est développée aux États-Unis avant d’être importée en Europe par les autorités américaines. Recourant à l’application extraterritoriale du droit, les autorités américaines ont imposé l’utilisation de la compliance de façon soudaine et violente. Une étrangeté métaphorique car la compliance repose sur une façon de concevoir la règle que droit qui heurte la culture juridique européenne. Et pourtant, la compliance est désormais intégrée dans l’ordre juridique de plusieurs États européens.
L’objectif de la présente étude est de lever le voile de mystère qui entoure la compliance afin d’éclairer le lecteur sur sa nature, sa fonction et son fonctionnement. Pour affronter ce dédale, il a fallu remonter le fil d’Arianne pas à pas en cherchant directement les réponses là où tout a commencé. C’est pour cette raison que la thèse s’est d’abord concentrée sur l’apparition de la compliance en droit américain. Une fois cette première étape accomplie, il restait encore à comprendre comment la compliance a été transplantée en Europe tout en apportant une analyse critique sur l’opportunité et la réussite d’une telle transplantation.
Suivant ce chemin, la présente étude espère éclairer le lecteur et réduire le malaise du juriste à qui l’on demandera : « qu’est-ce que la compliance ? »