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La codification

NOUVEAU

XXVIIe Congrès de l'Association française de droit pénal

48,00 € TTC

En stock

Auteur(s) :
GUILLAUME Beaussonie; Antoine Botton

Tout savoir sur la codification du droit pénal.

  • Exploration approfondie de la codification du droit pénal
  • Débats sur le contenu du Code pénal
  • Suggestions de possibles ajustements du Code pénal et du Code de procédure pénale

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Dans cet ouvrage consacré à la codification du droit pénal, la première partie regroupe plusieurs regards sur le code en tant que contenant. L’évolution de la codification pénale et les débuts du code pénal en Europe donnent le ton de cet ouvrage. On y explore la possibilité d’un code des peines ou encore la codification du droit pénal des médias. La première partie soulève également l’hypothèse d’un code pénal européen ou international. La seconde partie du colloque propose divers regards sur le code en tant que contenu. Le propos se penche sur le « réharmonisation » du Code pénal, notamment au vu des infractions sexuelles. Des ajustements potentiels du Code de procédure pénale sont également proposés.

Le Code pénal actuel s’applique depuis un peu plus de 30 ans. Le Code de procédure pénale, qui a remplacé le Code d’instruction criminelle en 1958, sera réformé en 2029. Depuis 2021, ces codes adultes cohabitent avec le Code de la justice pénale des mineurs et la génération d’autres codes répressifs est envisagée. En parallèle, le droit pénal s’est installé dans bien d’autres codes encore et au-delà. La codification, vieille pratique en droit pénal, y demeure ainsi une question d’aujourd’hui et de demain.

Tout code repose sur une dialectique contenant/contenu, sans que l’on sache vraiment si son essence est de regrouper ce qui a déjà une harmonie ou d’harmoniser ce que, à cette fin, on décide de regrouper. Quoi qu’il en soit exactement, étudier la codification implique nécessairement d’analyser ces deux aspects, c’est-à-dire, d’une part, des rassemblements qui ont été opérés et d’autres qui sont attendus et, d’autre part, des rationalisations qu’il faut éprouver et, le cas échéant, réparer ou remplacer.
 
Contributeurs
Julie Alix
Guillaume Beaussonie
Pascal Beauvais
Paul Bergmann
Marthe Bouchet
Philippe Bonfils
Antoine Botton
Nicolas Catelan
Yves Cartuyvels
Hélène Christodoulou
Olivier Décima
Stéphane Detraz
Emmanuel Dreyer
Julien Lacour Pauline
Le Monnier de Goupillere

Fiche technique

  • Matière(s) : Pénal
  • Format 157x240
  • Date de parution : 01/10/2026
  • Code EAN :
  • Nombre de pages : 324
  • Support : Papier
  • Collection : Thèmes et commentaires
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