Introduction : le bien culturel, “chose dans le temps”

Partie I.  L’invention du bien culturel : les entre-temps du droit

Chapitre 1. Faire entrer le passé dans le présent

I. Quand vient l’histoire pour le droit ? 

II. L’enrôlement des sciences sociales par le droit : de l’histoire-mémoire nationale aux mémoires multiples

III. Le prétoire comme lieu de révélation de la notion d’intérêt d’histoire ou d’art

Chapitre 2. Faire entrer le présent dans le passé 

I. Instituer le présent en patrimoine : le cas des archives 

II. Investir le patrimoine au présent : le PCI, objet frontière 

Partie II. La propriété du bien culturel : quand le droit se joue du temps 

Chapitre 1. Le recours aux techniques juridiques d’atemporalité 

I. L’invention d’une généalogie : l’enchaînement du domaine public aux domaines de la couronne 

II. Les méthodes de rétroaction du droit, retour vers le passé avec les outils du temps présent : l’exemple des archives.

Chapitre 2. De la propriété/gestion à la propriété/conservation 

I. Le domaine culturel augmenté 

II. La persistance de la propriété-gestion 

Chapitre 3. Le patrimoine d’autrui : où le récit se frotte à l’histoire coloniale 

I. L’engagement de la question de la restitution à propos des restes humains 

II. La restitution des biens culturels du patrimoine d’autrui

III. Les alternatives : la voie du patrimoine partagé 

Partie III. La responsabilité du bien culturel : projections dans le futur 

Chapitre 1. Les actes qui engagent

I. Le pouvoir d’engager le futur

II. L’acte de patrimonialisation juridique, obligation de faible intensité 

Chapitre 2. Le versant de la charge : qui répond de quoi ? 

I. Les contours incertains des régimes de responsabilité patrimoniale 

II. Les voies d’un réaménagement des responsabilités patrimoniales ? 

Éléments de conclusion