ELnet Environnement et nuisances

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Plus de 210 études pour des réponses complètes et opérationnelles
Actualisées en permanence, elles vous aident à comprendre et appliquer facilement tout le droit de l’environnement.
Les sources utiles en texte intégral
Les sources : pour étayer votre argumentation et approfondir vos recherches, vous disposez de toutes les sources des Editions Législatives en texte intégral : plus de 50 codes dont le code de l’environnement en intégralité.
l'Alerte HSE
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Les atouts de la solution

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Un fonds documentaire pour une maîtrise totale et sans faille de l’information juridique

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L'Appel expert

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Jurisprudence

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  • Mieux comprendre les textes et les mettre en application
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  • Maîtriser les évolutions de la réglementation
  • L’actualité analysée et mise à jour en permanence : actuEL HSE, Veille permanent et bulletins
  • Plus de 210 études opérationnelles issues du Dictionnaire permanent Environnement et nuisances (10 études “Repères” pour naviguer dans les grands thèmes d’études, 200 études courtes et ciblées illustrées par des schémas, des dessins et des tableaux
  • Toutes les sources : plus de 50 codes, dont le code de l’environnement en intégralité, les textes officiels tenus à jour en permanence, toute la jurisprudence significative.
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Accédez à Jurisprudence et bénéficiez des commentaires et analyses détaillés de nos experts Lefebvre Dalloz pour approfondir votre compréhension du contexte, les conséquences et les analyses légales associées à chaque arrêt.

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  • Les bulletins mensuels et spéciaux : ils récapitulent l’essentiel de la Veille Permanente et font le point sur les réformes importantes dès la publication des textes. Vous les recevez par courrier et en ligne.
  • La mise à jour du fonds documentaire : tous les mois, votre documentation est entièrement actualisée par notre rédaction. Les modifications sont directement intégrées dans les études et les modèles.

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Les sources utiles en texte intégral

  • Les sources : pour étayer votre argumentation et approfondir vos recherches, vous disposez de toutes les sources des Editions Législatives en texte intégral : plus de 50 codes dont le code de l’environnement en intégralité.
  • Les textes officiels tenus à jour en permanence : toute la jurisprudence significative.
  • Un classement fin des textes par thématique environnementale : chaque thématique regroupe l’exhaustivité des textes et des extraits de codes qui la concerne. Pour les installations classées, le classement descend jusqu’à la sous-rubrique.

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Bénéficiez de 3 questions par an à L’appel expert, notre service de renseignement juridique par téléphone. Réponse immédiate ou sous 48h.

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Une veille juridique personnalisable

Accédez à l’actualité en fonction de vos besoins : chaque utilisateur choisit la fréquence de réception de sa newsletter, hebdomadaire ou dès parution d’une nouvelle actualité.

Tous les auteurs des Éditions Législatives sont des spécialistes d'un domaine de droit bien spécifique. Leur expertise donne une grande fiabilité à la ligne éditoriale des ouvrages. Rigueur, qualité, simplicité d'écriture et neutralité mais aussi qualités humaines, autant de valeurs ajoutées apportées par les auteurs qui se mobilisent chaque jour pour sélectionner, analyser et commenter les informations les plus performantes et les restituer en toute objectivité.

Rédaction :

  • Fondateurs : Jean SARRUT et Lise MORICAND-SARRUT
  • Directrice des Editions - Directrice générale : Caroline SORDET
  • Rédactrice en chef technique : Sophie-Charlotte CAMPET-JOURNET
  • Directrice de la rédaction Public, Immobilier, Action sociale & HSE : Corinne GENDRAUD
  • Rédactrices en chef : Mylène LEFEBVRE et Camille VINIT
  • Chefs de rubrique : Olivier CIZEL et Gaëlle GUYARD
  • Rédactrice spécialisée : Anne-Laure TULPAIN
  • Rédactrices : Laura GUEGAN, Aurore LEBLANC,Teresa PESQUERA DIEZ

Avec la participation de :

  • Anne ALLARY, consultante environnement
  • Sébastien BECK, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Marie BOURREL, doctorante au Centre de droit maritime et océanique, Nantes
  • Élisabeth BRAND, docteur en droit, avocate au barreau de Strasbourg spécialisée en droit public et en droit de l’environnement
  • Xavier BRAUD, maître de conférences de droit public à l’Université de Rouen
  • Sébastien LE BRIERO, avocat à la Cour, docteur en droit
  • Xavier BOLZE, consultant, DEA droit de l’environnement
  • Chantal CANS, maître de conférences de droit public, université du Maine, membre du Thémis-UM
  • Antoine CARPENTIER, avocat à la Cour, Herbert Smith LLP
  • Hugo CHATAGNER, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Michael CHEHAB, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Nadège COLOMBET, juriste en droit de l'environnement, membre de la commission droit et politique de l'UICN
  • Frédéric DEFRADAS, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Jérémy DELVIGNE – Consultant ATOUT CHIMIE
  • Pierre-Adrien DUBROCA, Cabinet Adaltys
  • Emmanuelle DURRANT, docteur en droit public, ingénieur territorial principal
  • Bernard DYSSLI, formateur indépendant spécialisé en droit de l'environnement
  • Chrystelle FERRAND, avocate à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Bénédicte FICHET, consultante en environnement industriel
  • Marie GIRAUDET, avocate à la Cour, Cabinet Pichavant & Chétrit
  • Laetitia GRAMMATICO, docteur en droit public, Commissariat à l’énergie atomique (CEA)
  • Arnaud GOSSEMENT, docteur en droit, avocat au barreau de Paris
  • Grégory GUTIERREZ, avocat à la Cour, SCP Lefèvre Pelletier & Associés
  • Steve HERCE, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Gilles J. MARTIN, Professeur émérite de l'Université Côte d'Azur, CNRS, GREDEG, France
  • Xavier HINDERMEYER, ministère de l’écologie et du développement durable
  • Guillaume HOMMEY, ingénieur-juriste en santé-sécurité-environnement
  • Gérard IDE, consultant en environnement
  • Damien LAMBERT, avocat au barreau de Paris
  • Alexandra LANGLAIS, docteur en droit, chargée de recherches CNRS à l’IODE, UMR 6262, de l’université de Rennes
  • Jean-Claude LUMET, coordonnateur police de l’eau et des milieux aquatiques, ONEMA
  • Malik MEMLOUK, avocat, Cabinet Boivin & Associés
  • Carole MARTINEZ, juriste, membre expert de l’UICN
  • Thomas LE MERCIER, docteur en droit public, Lysias Partners – antenne ouest
  • Christine NAVARRO, juriste en droit de l’eau et de l’environnement
  • Laure NGUYEN, avocate à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Lucie PAITIER, cabinet Adaltys
  • Johan OLIVIER, juriste spécialisé en environnement
  • Didier PEZENNEC, juriste spécialisé en droit nucléaire et droit de l’environnement, Commissariat à l’énergie atomique (CEA)
  • Guillaume RIELLAND, juriste, DEA droit de l’environnement, DESS droit des zones côtières
  • Raphaël ROMI, professeur agrégé des facultés de droit, doyen honoraire, avocat Lysias Partners
  • Christophe SANSON, maître de conférence à l’Université de Paris I
  • Arnaud SOUCHON, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Bérangère TEISSONNIER-MUCCHIELLI, docteur en droit, avocate
  • Alexia Thomas, Avocate, Cabinet Gossement Avocats
  • Hélène TRIPETTE, docteur en droit de l’environnement
  • Eugénie VIAL, cellule juridique et assurances, Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
  • Jules WIZNIAK, ingénieur de l’agriculture et de l’environnement
  • Matthieu TORET, gérant du cabinet d’avocats Enerlex, spécialiste en fiscalité énergétique et droit de l’énergie