Droits Maritimes 2021/2022

L'ensemble des disciplines du droit concernant la mer et le littoral est étudié dans une approche transversale du monde océanique, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce international.

Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan : 

Quelles influences ont produit les sources des droits de l’océan sur les autres branches du droit ? Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences y ont les États ? Comment lutter contre la criminalité maritime ? Comment est organisé le transport de marchandises ? Qu'est-ce qu'un navire et quel est le régime de son équipage ? Comment la sécurité a-t-elle évolué ? Comment a-t-on lutté contre les pollutions et indemnisé les victimes ? La responsabilité des acteurs économiques est-elle limitée ? Comment gérer le littoral si menacé ? Comment le régime des ports maritimes a-t-il été réformé, afin d'assurer une gestion souple et adaptée à la concurrence, tout en permettant un contrôle de ces lieux stratégiques ? Peut-on sauver la pêche maritime et instaurer une gestion durable ? Quelle place pour l'aquaculture ? Le droit social maritime a-t-il perdu sa spécificité ? Existe-t-il une politique maritime intégrée de l'Union européenne ? La navigation de plaisance influe-t-elle sur le droit maritime ? 

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Cette 4e édition renforce les analyses consacrées à l'exploitation des fonds marins, au régime des pôles, à celui des énergies renouvelables ; développe le régime des grands ports maritimes ; traite de l'évolution du régime des transports, des navires à passagers, des croisières et aborde celui de la navigation de plaisance et des sports nautiques. Elle aborde enfin la responsabilité pour dommage de pollution, l'évolution de la jurisprudence, et la question du dommage écologique. 

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Destiné aux praticiens du monde de la mer, tant navigants qu'à terre, acteurs privés comme publics, cet ouvrage est également destiné aux avocats, magistrats, assureurs, aux professions liées à l'urbanisme côtier, aux élus du littoral concernés par la domanialité maritime, aux enseignants et étudiants de master, aux élèves de l'École nationale supérieure maritime et à ceux de l'École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer, aux doctorants et aux chercheurs. 

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Membres du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO) de l'Université de Nantes, les auteurs ont élaboré cette nouvelle édition mise à jour et amplifiée sous la direction de Patrick Chaumette, professeur émérite de l’université de Nantes. Dominique Gaurier est maître de conférences émérite d'histoire du droit, Valérie Boré-Eveno, Nicolas Huten et Odile Delfour-Samama sont maîtres de conférences en droit public ; Caroline Devaux, François Mandin et Gwenaële Proutière-Maulion sont maîtres de conférences en droit privé ; Martin Ndendé est professeur de droit privé et Florian Thomas docteur en droit ; tous de l’université de Nantes. Arnaud Montas est maître de conférences en droit privé et Nicolas Boillet, maître de conférences de droit public, tous deux à l’université de Bretagne Occidentale. Robert Rézenthel, docteur en droit, est chargé de cours, avocat, grand spécialiste du droit portuaire.