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Droit patrimonial de la famille 2025/2026. 8e éd.
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Optimiser le patrimoine familial : un exposé complet du droit patrimonial de la famille.
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Des outils synthétiques et pratiques sur des sujets clés.
Indispensables pour appréhender les sujets complexes, les ouvrages couvrent toutes les matières.
Ils vous aident à comprendre et à maîtriser : un sujet d’actualité, une réforme, un sujet de fond ou un régime particulier.
Optimiser le patrimoine familial : un exposé complet du droit patrimonial de la famille
Un exposé complet du droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en gestion de patrimoine .
En sept parties, sont traitées les matières qui fondent le droit patrimonial de la famille :
Sont présentés et analysés les innovations législatives les plus saillantes (représentation du renonçant, donation-partage transgénérationnelle, renonciation anticipée à l'action en réduction, suppression de la règle de l'unanimité pour la gestion des bien indivis), les premières ou les plus récentes interprétations jurisprudentielles (droits successeurs du conjoint survivant, acceptation à concurrence de l'actif net, mandat à effet posthume, généralisation de la réduction en valeur pour atteindre à la réserve, prescriptions, avantage matrimonial et participation aux acquêts), mais aussi les questions classiques et récurrentes auxquelles jurisprudence et doctrine ont donné un regain d'intérêt (droit de retour, assurance-vie, donation-partage de quotes-parts indivises, mise à disposition d'un logement) ainsi que des sujets plus pointus (libéralités aux associations, aux personnes morales de droit public, fondations).
Des exemples chiffrés de liquidation de communauté ou de succession sont donnés, à partir desquels il est possible de concevoir, en amont, des techniques de gestion de patrimoine.