Droit et pratique des cryptoactifs. 1ère éd.

Dans un contexte de transformation rapide des systèmes financiers, les cryptoactifs, également désignés comme actifs numériques en droit français, s’imposent comme l’un des phénomènes majeurs du xxi^e siècle. Derrière des notions souvent techniques (blockchain, bitcoin, smart contracts) se dessinent des évolutions juridiques, économiques et institutionnelles qui renouvellent profondément les cadres traditionnels et appellent une structuration des règles applicables.

De la naissance des premières cryptomonnaies aux usages les plus récents de la finance décentralisée, cet ouvrage décrypte les mécanismes, la réglementation et les enjeux liés à la pratique des cryptoactifs. Il présente de manière claire et opérationnelle les principales problématiques relatives à leur qualification, à leur régime financier et à leur traitement en droit civil, commercial et fiscal, et aborde les questions de compliance et de lutte contre le blanchiment.

Les évolutions récentes du cadre juridique, notamment issues du règlement européen Markets in Crypto-Assets (MiCA), sont analysées à travers leurs implications en termes de droits, d’obligations et d’interdictions, tant pour les prestataires de services sur cryptoactifs (PSCA) que, plus largement, pour les professionnels et les particuliers ayant recours aux cryptoactifs.

L’ouvrage s’adresse aux professionnels du droit (magistrats, avocats, notaires, universitaires), aux opérateurs financiers, aux dirigeants et juristes d’entreprise, ainsi qu’aux étudiants souhaitant disposer d’une vision d’ensemble claire et actualisée du droit des cryptoactifs.

Xavier Leonetti est magistrat, docteur en droit. Il a notamment occupé les fonctions de chef de la mission de lutte contre la cybercriminalité au ministère de la Justice. Il est l’auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages consacrés au droit du numérique et à la cybersécurité.