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Droit des biens en 10 thèmes
10 présentations - 40 situations
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Le droit des biens par les exemples.




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Cet ouvrage aborde par le biais de 10 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des biens à l’université. Chaque présentation d’un thème est suivie de mises en situation pratiques ou dans l’actualité. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
Dans le langage commun, le mot « biens » est synonyme de « richesses ». Une maison, une assurance-vie, de l’or ou de la monnaie en banque ; des parts ou actions dans une société prospère, une automobile, un yacht, un brevet … Ce sont des avoirs, des actifs, des valeurs. Ces objets désirables, certains êtres humains ont un lien juridique avec eux qui leur permet de les utiliser et de les protéger contre les envies des autres, lesquels ne pourront les appréhender sans autorisation. Le droit des biens gouverne ces choses et ces relations. Ce portrait du droit des biens comme celui des inégalités et des égoïsmes particuliers peut être triplement relativisé. D’abord, les richesses de ce monde ne sont pas toujours les plus onéreuses. Ensuite, le droit des biens est d’abord placé au service de l’être. Enfin, le droit des biens n’est pas étranger à l’intérêt général.
Droit des biens en 10 thèmes
1 Des personnes et des choses : introduction au droit des biens
2 La distinction des droits et des choses
3 La qualification des biens en meubles ou immeubles
4 Le droit de propriété
5 Les modes d’acquisition des droits réels
6 Le voisinage
7 La possession
8 Les droits de jouissance sur la chose d’autrui
9 Les servitudes
10 L’indivision
La collection SÉQUENCES propose une approche renouvelée des grandes matières juridiques.
Chaque ouvrage est composé d’une dizaine de thèmes comprenant une partie « présentation » et une partie « situations ». La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie s’articule autour de questions importantes qui sont autant de démonstrations par l’exemple de la vitalité des constructions juridiques.
Conçue comme un outil pédagogique innovant, SÉQUENCES offre de multiples possibilités. Les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu’un autre.
Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l’année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau supérieur ou
des préparations aux concours.
Nicolas Thomassin est professeur à la Faculté de droit de Rennes, Codirecteur du Centre de Droit des affaires (CDA) et du master Droit de l’entreprise/DJCE de Rennes