Droit d'auteur et droits voisins. 5e éd.

La première édition de ce Précis fut couronnée par le premier Prix du Livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel pour un ouvrage au caractère innovant. La présente édition, fidèle à l’esprit qui a fait le succès de l’ouvrage, s’est encore enrichie de nouveaux développements substantiels à la pointe des questionnements et débats contemporains : IA, réseaux sociaux, metaverse, NFT, livre audio, droits des éditeurs de presse, wokisme et cancel culture, etc.
Son ambition est d’appréhender le droit d’auteur pour ce qu’il est, à savoir un élément majeur d’une économie de l’immatériel aujourd’hui primordiale dans nos sociétés et un instrument de maîtrise d’un marché (ce pourquoi est particulièrement mis en valeur un droit d’auteur économique) tout autant qu’un moyen d’assurer la défense de l’auteur dans son identité créatrice. Et cela, contre tout repliement frileux mais au contraire dans une ouverture à l’« économie monde », au cadre européen, à l’univers du copyright spécialement examiné dans ces pages.
 Le même guide sert à l’étude des droits voisins, nouveaux comme ceux désormais attribués aux éditeurs de presse ou bien souvent négligés comme il en va des droits reconnus aux producteurs sportifs.
 On pourra trouver ici aussi bien une réflexion sur le droit moral de l’auteur qu’une analyse des contrats d’édition « classiques » ou « numériques » ou encore des « licences libres » ou Creative Commons, sans oublier gestion collective ou action en contrefaçon. Alliant classicisme et modernité, réflexion philosophique et enseignements éminemment pratiques sur l’objet des droits, leurs titulaires et leur contenus (qui peut faire quoi et sur quoi ?), cette cinquième édition s’est particulièrement attachée à une analyse fonctionnelle des droits qui, certes, heurte bien des esprits mais qui, pour les auteurs du présent ouvrage, est essentielle car on ne voit pas comment sérieusement appréhender un droit sans s’interroger sur ce pourquoi il a été ou est aujourd’hui conçu.

Michel Vivant, agrégé des facultés de droit, professeur émérite à l’École de droit de Sciences Po Paris, a toujours allié une activité académique nationale et internationale, qui l’a conduit dans près d’une cinquantaine de pays, et une activité pratique de consultation. Auteur de très nombreux ouvrages, il dirige aux éditions Dalloz les Grands arrêts de la propriété intellectuelle et publie chez le même éditeur, une Libre promenade au pays de la propriété intellectuelle (2024).

Jean-Michel Bruguière, agrégé des facultés de droit, est professeur à l’Université de Grenoble Alpes où il dirige le CUERPI (CRJ) et assure la responsabilité du master 2 « Propriété intellectuelle et droit des technologies nouvelles ». Avocat Of Counsel du cabinet Deprez, Guignot, Associés, il est l’auteur de nombreux ouvrages dans le domaine de la propriété intellectuelle et du droit des personnes et des médias ; il est l’un des coauteurs de la chronique « Droit d’auteur et droits voisins » à la revue Propriétés intellectuelles.