Droit administratif : le cours Alpha

Peu de recherches ont jusqu’à présent permis d’identifier et d’analyser les premiers usages de l’expression « droit administratif » ni les conditions dans lesquelles l’enseignement de cette matière est apparu sous le Premier Empire sous la dénomination de « droit civil dans ses rapports avec l’administration publique ».

Le présent ouvrage revêt un triple objet.

Porter à la connaissance des contemporains du XXI^e siècle des analyses doctrinales du Premier Empire inhérentes au caractère politique de ce droit qui jettent sur le droit contemporain une lumière aussi riche que nouvelle.

Faire découvrir le contexte dans lequel est apparu cet enseignement académique en l’an XII (les motifs de son instauration, sa dévolution à une vingtaine de privatistes qui formèrent historiquement la première génération des professeurs de droit administratif, la manière dont ce droit a été représenté comme une matière académique d’un genre à part).

Enfin, mettre en relief le caractère mixte de ce droit dans les représentations prégnantes de l’époque (ce droit étant originellement considéré comme un composé de règles de droit public et de droit privé) et souligner que la publicisation du droit administratif qui eut lieu au XIX^e siècle invite à reconsidérer le discours classique relatif à son caractère originairement exorbitant du droit commun.

La doctrine du Premier Empire assignait déjà à ce droit la fonction de déterminer des formes d’harmonie sociale, de fixer un point d’équilibre entre les lois civiles et politiques et de s’appliquer à certains rapports administratifs. Elle était convaincue que ce droit devait être en harmonie avec l’administration et fondé en la raison d’Etat. Elle a conceptualisé les conditions institutionnelles permettant de garantir que l’écriture matérielle du droit administratif soit compatible avec sa fonction politique.

Ce livre montre surtout comment, dès le Premier Empire, un corps de doctrines aussi remarquables que méconnues forgent les conditions pour que la scriptogenèse du droit administratif détermine son caractère autoritaire.