Régime fiscal des sociétés de personnes

Si l’on devait mesurer les difficultés que présente le traitement fiscal des sociétés de personnes à l’échelle d’un sommet montagneux, on penserait spontanément à L’Everest ou à l’Himalaya. Merci à André Loup d’avoir consacré plusieurs années à la construction d’un guide qui permet au lecteur de s’approprier pas-à-pas les ressorts de cette réglementation que le regretté professeur Maurice Cozian désignait par cette formule gravée à jamais dans nos mémoires : « un sac d’embrouilles ».

Le premier apport de cet ouvrage tient dans la reconstitution des racines historiques des textes qui fondent le régime actuel, un atout précieux pour le praticien confronté à leur interprétation. Est également très utile la présentation qui suit d’un catalogue des entités et institutions sœurs ou cousines de la société de personnes.

Après ces préliminaires, le lecteur est impatient d’en venir au cœur du sujet et il ne sera pas déçu, loin s’en faut. Nous savons tous que la société de personnes est un organisme hybride dont les profits et pertes subissent un traitement dépendant non seulement de la nature de ses propres opérations mais aussi de la qualité de ses associés. Pour oser une métaphore se rapportant à l’ordre animal, sa caractéristique fiscale évoque le mimétisme existant entre les couleurs du caméléon et celles de son environnement.  Ajoutez à cela la multitude des particularismes dont est parsemée la législation les concernant. Chacun conviendra qu’il était particulièrement ardu de dresser un panorama exhaustif du traitement de chaque situation. C’est pourtant l’objectif que s’est courageusement fixé notre auteur, objectif dont la concrétisation se présente sous vos yeux sous la forme d’une description méthodique, précise et complète de chacune des situations se présentant au praticien : ainsi s’explique le volume inhabituel du traité qui s’étend sur quelque 2 000 pages. Que personne ne s’en effraie, bien au contraire, car l’ouvrage a été conçu pour la commodité du lecteur en rassemblant dans chacune de ses séquences toute la matière nécessaire à sa parfaite compréhension sans exiger la consultation d’indications données ailleurs.

Avant de découvrir cet ouvrage, je ne croyais pas qu’il fût possible à un cerveau seul de concevoir un traité aussi magistral tant par sa précision que par l’étendue du champ qu’il couvre. Je suis ravi de m’être trompé et particulièrement heureux que la communauté des fiscalistes tienne aujourd’hui entre ses mains un guide aussi accompli dont je gage qu’il s’inscrit d’emblée comme la nouvelle référence en la matière. Encore une fois merci André Loup.

- Intègre plusieurs milliers de références de jurisprudence et notamment les décisions importantes de 2024-2025 relatives au calcul des plus-values sur titres, au traitement de certaines entités étrangères, à la détermination des résultats dans les chaînes de sociétés de personnes, au traitement des provisions sur titres...
et de doctrine (Bofip, chroniques...).

- Plus de 300 schémas et tableaux.