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Mémento TVA 2026-2027

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Un commentaire détaillé de la TVA pour une application sans faille

  • Une synthèse des règles générales applicables : champ d'application, territorialité, calcul, déductions…
  • Une étude de l'ensemble des régimes particuliers : opérations immobilières, opérations bancaires et financières, biens d'occasion, produits pétroliers, Corse…
  • Une prise en compte du double cadre législatif de cette taxe : français et européen
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Des réponses précises et opérationnelles, partout, tout le temps.

Le Mémento est un véritable outil de travail couvrant l'intégralité d'une matière pour traiter toutes vos problématiques

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Des réponses pratiques sur toutes les questions en matière de TVA

Ce Mémento Expert présente :

- l’ensemble des règles générales applicables (champ d’application, territorialité, calcul, déductions, déclaration… ).

- la totalité des régimes particuliers existants, notamment opérations immobilières, opérations bancaires et financières, biens d’occasion, œuvres d’art, objets de collection ou d’antiquité.

Vous décryptez le double cadre législatif et jurisprudentiel de la TVA, français et européen, constitué de textes pointus et en perpétuelle évolution.

En un seul ouvrage, ce Mémento regroupe l’ensemble des dispositions utiles pour une information complète… et vous apporte une réponse précise quand les règles françaises et européennes divergent ou au contraire se rejoignent.

Vous détenez tous les éléments pour optimiser votre gestion quotidienne de la TVA : méthodes de calcul et de déduction, mécanismes de déclaration et de paiement.

Les +
Riche en exemples

- Les nouveautés en matière de taux de TVA applicables dans le secteur des énergies (électricité, gaz) ;

- Un descriptif des futures règles en matière de facturation électronique ;

- Les modifications futures concernant les régimes d’imposition (règles de la franchise en base, suppression du régime simplifié de déclaration)

- Les dispositions réglementaires relatives à la TVA transférées dans le CIBS depuis le 1er janvier 2025 ;

- Les commentaires administratifs à jour s’agissant notamment du régime des locations meublées et de la parahôtellerie.

Vous disposez désormais d’un supplément inclus en ligne qui vous permet d’accéder en quelques clics à la version en ligne du Mémento TVA.

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Fiche technique

  • Matière(s) : Fiscal
  • Format 144x232
  • Date de parution : 11/12/2025
  • Code EAN :
  • Nombre de pages : 1200
  • Support : Papier
  • Date de dernière révision de l'ouvrage : 01/11/2025

Questions fréquentes

Qu’est-ce que le Mémento TVA ?

Le Mémento TVA expose l' ensemble de la réglementation en la matière. Il apporte des réponses précises à toutes les questions concernant les règles régissant la TVA, grâce notamment à de nombreux exemples concrets, commentaires et interprétations. Il décrypte le double cadre législatif de la TVA, français et européen, constitué de textes en constante évolution.
L’ouvrage s’adresse aux entreprises et organismes divers ainsi qu’à leurs conseils (experts-comptables, avocats…)

Que contient le Mémento TVA ?

La consultation du Mémento est facilitée par:

  • un plan général détaillé en début d’ouvrage
  • des sommaires placés au début de chaque chapitre
  • une table alphabétique en fin d’ouvrage
  • l’emploi de paragraphes numérotés
  • des mots-repères en gras

Le Mémento TVA dispose également d’une version numérique, mise à jour en continu.