Droit des biens. 11e éd.

Le droit des biens est une branche fondamentale du droit civil qui régit les relations juridiques concernant les biens, qu’ils soient meubles ou immeubles, corporels ou incorporels, ainsi que les droits qui s’y rattachent. Au coeur de cette discipline se trouve le droit de propriété, pilier de notre ordre juridique, qui confère à chacun la maîtrise de ses biens tout en conciliant les intérêts individuels avec les exigences de la vie en société et la protection de l’intérêt général.

Cet ouvrage propose une présentation claire, complète et progressive du droit des biens à travers l’étude de ses notions essentielles.

Cette nouvelle édition intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes, notamment la consécration des troubles anormaux de voisinage dans le Code civil par la loi du 15 avril 2024, la loi du 19 novembre 2024 (dite « Le Meur »), qui renforce l’encadrement des locations meublées de tourisme et renouvelle les rapports entre droit de propriété, copropriété et régulation de l’usage des logements, la réforme de l’indivision issue de la loi du 15 avril 2026, qui modernise les règles de gestion et de sortie de l’indivision, ainsi que la loi du 9 mai 2026 relative à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet d’une appropriation illicite.

L’ouvrage prend également en compte les transformations du droit des biens liées à l’intelligence artificielle, aux objets connectés, au statut juridique de l’animal, aux enjeux environnementaux et climatiques, aux nouveaux usages numériques et à la protection du patrimoine culturel, offrant ainsi une vision d’ensemble d’un droit des biens à la fois moderne, vivant et en constante évolution.

Afin de faciliter l’appropriation des notions étudiées, l’ouvrage est enrichi de nombreux schémas illustrant les principales applications du droit des biens ainsi que d’encadrés consacrés aux questions contemporaines et aux difficultés pratiques les plus significatives.

Destiné aux étudiants en droit de Licence (1, 2 ou 3) ou de Master 1, cet HyperCours s’adresse également aux candidats au CRFPA et à l’ENM, ainsi qu’aux étudiants préparant des formations spécialisées (niveau Master) en droit civil, en droit notarial, en droit du patrimoine ou en droit des affaires